Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIAT BRAUN
SIAT BRAUN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3936404
Date de dépôt :
23/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
23/07/2022
SIAT BRAUN de SIAT BRAUN

Présentation de la marque SIAT BRAUN

Déposée le 23 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) SIAT BRAUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « SIAT BRAUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIAT BRAUN domicilié(e) 46 rue du Général de Gaulle - 67280 - URMATT - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 880 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque SIAT BRAUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIAT BRAUN est expirée depuis le 23 juillet 2022.

SIAT BRAUN a également déposé les autres marques suivantes : , GRANUWOOD , BOIS D'OR , IGNIS PELLETS , Charpente 4.0 , ROI DES FORETS , BOISD'OR , MR PELLET , SIAT BRAUN , GROUPE SIAT


SIAT BRAUN, Société Anonyme - 46 rue du Général de Gaulle - 67280 - URMATT - France - SIREN 675880041


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 17 septembre 2020 - Constitution de gage n°795556 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-17

Bois à brûler, bois de feu, allume-feu, briquettes combustibles, briquettes de bois, granulés de bois, copeaux de bois pour allumage, briquettes de tourbe (combustibles), charbon de bois (combustible).

Matériaux de construction non métalliques, à savoir : bois de construction, bois de sciage, bois d'oeuvre, bois composites de construction, bois de placage et bois composites de placage, bois façonnés, bois composites façonnés, bois mi-ouvrés, bois composites mi-ouvrés, bois composites d'oeuvre, bois propre à être moulé, bois composite propre à être moulé, matériaux à bâtir non métalliques, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques, revêtements de murs non métalliques, revêtements de parois non métalliques, cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, lattes non métalliques, linteaux non métalliques, charpentes non métalliques, poutres non métalliques, chevrons pour toitures, couvertures de toits non métalliques, toitures non métalliques, volets non métalliques, fenêtres non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, portes non métalliques, cadres de portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques, châssis de portes non métalliques, châssis de serres non métalliques, escaliers, degrés (marches) d'escaliers non métalliques, limons (parties d'escaliers) non métalliques, bardeaux, cheneaux non métalliques, dalles non métalliques, parquets non métalliques, lames de parquets non métalliques, planchers, planches, baguettes en bois, baguettes en bois pour le lambrissage, lambris non métallique, moulures de corniches non métalliques, corniches non métalliques, bois de placage, placages en bois, boiseries, pieux d'amarrage non métalliques, mâts (poteaux) non métalliques, poteaux de lignes électriques non métalliques, poteaux télégraphiques non métalliques, traverses de chemin de fer non métalliques, échafaudages non métalliques, étais non métalliques, carton de pâte de bois (construction).

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; pièces d'ameublement, meubles de bureau, meubles d'extérieur, meubles de jardin et de camping, mobilier scolaire, appuie-tête (meubles), jardinières (meubles), parcs pour bébés, berceaux, armoires, étagères, rayonnages, étagères et rayons de bibliothèques, buffets, buffets roulants (meubles), bureaux (meubles), canapés, sofas, divans, fauteuils, bancs (meubles), chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, sièges, transatlantiques (chaises longues), tabourets, commodes, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables, tables à dessin, tables à langer murales, tables de massage, tables de toilette, tablettes de rangement, tablettes pour machines à écrire, comptoirs (tables), tables à dessin, plateaux de tables, paravents (meubles), fichiers (meubles), garde-manger non métalliques, cercueils, lits, bois de lit, sommiers de lits, armoires à pharmacie, porte-chapeaux, portemanteaux (meubles), porte-livres, porte-parapluies, porte-revues, porte-serviettes (meubles), présentoirs, pupitres, secrétaires, vaisseliers, vitrines (meubles), distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; cadres (encadrements), tableaux accroche-clefs, tableaux d'affichage ; miroirs tenus à la main (miroirs de toilette) ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores d'intérieur à lamelles, stores en bois tissé (mobilier), patères de rideaux, rails pour rideaux, tringles de rideaux, patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; objets d'art en bois, bustes en bois, figurines (statuettes) en bois, statues et statuettes en bois, mobiles (objets pour la décoration), boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, boîtes en bois, conteneurs non métalliques, caisses non métalliques, coffres à jouets, récipients d'emballage ou de rangement en bois, mannes (paniers), paniers non métalliques, réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie, corbeilles non métalliques, cintres pour vêtements ; verrous de porte non métalliques.

Copeaux de bois, sciure de bois, laine de bois.

Troncs d'arbres, bois en grume, copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois, bois bruts ; arbres, graines (semences), plants, plantes et fleurs naturelles.

Vente au détail, vente en gros et vente en ligne de bois, de produits en bois ou dérivés du bois, à savoir : de bois à brûler, de bois de feu, de briquettes de bois, de granulés de bois, de copeaux de bois pour allumage, de charbon de bois (combustible), de bois de construction, de bois de sciage, de bois d'oeuvre, de bois composites de construction, de bois de placage et de bois composites de placage, de bois façonnés, de bois composites façonnés, de bois mi-ouvrés, de bois composites mi-ouvrés, de bois composites d'oeuvre, de bois propre à être moulé, de bois composite propre à être moulé, de copeaux de bois, de sciure de bois, de laine de bois, de troncs d'arbres, de bois en grume, de copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois, de combustibles et d'énergies, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros ; services d'approvisionnement d'énergie pour des tiers (achat de produits pour d'autres entreprises) ; analyse du prix de revient et services de comparaison des prix, estimations en affaires commerciales, prévisions économiques, expertises et renseignements d'affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, administration commerciale, travaux de bureaux, gestion des affaires commerciales, études de marché, informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, traitement administratif de commandes d'achats ; publicité ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Traitement des bois, à savoir sciage, rabotage, travaux sur bois, traitement fongicide et insecticide du bois ; production de gaz, d'électricité, de combustibles, de chaleur et d'énergie, location d'installations de production de gaz, d'électricité, de combustibles, de chaleur et d'énergie ; consultations professionnelle en matière de sciage de bois et de travaux sur bois et de production d'énergies ; transformation de combustibles pour la production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; informations en matière de traitement des matériaux notamment dans le domaine du bois, du sciage du bois et des travaux sur bois et dans le domaine énergétique.